URBANISME

 

Plans locaux d’urbanisme des communes membres

 

BERNARDSWILLER

 

PLU approuvé

Rapport de présentation (28 Mo) Projet d’aménagement et de développement durables Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit (9 Mo) Règlement graphique (7 Mo)

 

Annexes

Annexes sanitaires Servitudes d’utilité publique Divers

 

INNENHEIM

 

Rapport de présentation

Rapport 1 (14 Mo) Rapport 2 (14 Mo) Rapport 3 (17 Mo) Note de présentation Modification n°2 Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) (5 Mo) Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement Plan de zonage 2000ème Plan de zonage 5000ème Liste des emplacements réservés Servitudes d’utilité publique (SUP)

 

Annexes

Assainissement (7 Mo) Déchets Etude Hamster Plan exposition bruit (9 Mo) Plans réseau eau Transports Expertise zone humide (8 Mo)

 

PLU de INNENHEIM – modification n°2

L’enquête publique concernant la modification n°2 du PLU de Innenheim s’est déroulée du lundi 23/10/2023 au mercredi 22/11/2023.

A l’issue de cette enquête, le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions, qui sont tenus à la disposition du public pendant 1 an.

Rapport du commissaire enquêteur – Modification n°2 du PLU de Innenheim

 

 

 

KRAUTERGERSHEIM

 

Rapport de présentation Note de présentation Modification n°3 Projet d’Aménagement et de Développement Durable Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement Plan de zonage 2000ème Plan de zonage 5000ème

 

 

PLU de KRAUTERGERSHEIM – modification n°3

L’enquête publique concernant la modification n°3 du PLU de Krautergersheim s’est déroulée du lundi 23/10/2023 au mercredi 22/11/2023.

A l’issue de cette enquête, le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions, qui sont tenus à la disposition du public pendant 1 an.

Rapport du commissaire enquêteur – Modification n°3 du PLU de Krautergersheim

 

 

 

MEISTRATZHEIM

 

Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durable Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Note R.123-8 code de l’environnement Etude L.151-38 code de l’urbanisme Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit

 

Annexes

Annexe : Liste des servitudes Annexe : Notice assainissement Annexe : Notice déchets Annexe : Notice eau potable Annexe : SIS Décharge 2 Meistratzheim Annexe : SIS Décharges 1-4 Meistratzheim

 

Modification n°3 du PLU

Rapport final de l’enquête publique Conclusions finales de l’enquête publique Approbation de la modification n°3 du PLU de Meistratzheim Note de présentation Notice explicative Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit

 

 

 

NIEDERNAI

 

Rapport de présentation Note de présentation – modification n°1 du PLU de Niedernai Note de présentation annexe – modification n°1 du PLU de Niedernai Projet d’Aménagement et de Développement Durables PLU – Règlement écrit Plan de zonage 2000ème Plan de zonage 8000ème Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

Annexes

Annexe sur le classement des infrastructures de transports terrestres Plan des annexes 1/5000 Note relative au réseau d’eau Plan annexe : Alimentation en eau potable Note relative au réseau d’assainissement Plan annexe : Assainissement 1/2000 Note relative au système d’élimination des déchets Liste des servitudes d’utilité publique Plan des servitudes d’utilité publique 1/5000

 

PLU de Niedernai – modification n°1

L’enquête publique concernant la modification n°1 du PLU de Niedernai s’est déroulée du jeudi 8 juin 2023 au vendredi 7 juillet 2023.

A l’issue de cette enquête, le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions, qui sont tenus à la disposition du public pendant 1 an.

Rapport du commissaire enquêteur – Modification n°1 du PLU de Niedernai

 

 

 

OBERNAI

 

Le PLU se compose ainsi :

1. Le Rapport de présentation
2. Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD),
3. Le Zonage et le Règlement
4. Les Orientations d’Aménagement
5. Les Annexes

L’ensemble des documents du PLU sont consultables en Mairie.

1. Le Rapport de présentation

C’est un document explicatif pour comprendre les interactions entre le territoire et son projet.
Sommaire et introduction
Etat initial du site et de l’environnement
Etat initial du site et de l’environnement suite
Etat initial du site et de l’environnement suite 2
Analyse socio-économique
Définition des enjeux de développement
Définition des enjeux de développement suite
Exposé des choix et justifications du PLU
Exposé des choix et justifications du PLU suite
Exposé des choix et justifications du PLU suite 2
Révision simplifiée n°1
Révision simplifiée n°2

Modification n°4 :
Note de présentation
Étude pédologique pour la recherche de terrains à caractère hydromorphe
Étude hydraulogique de l’Ehn
Diagnostic environnemental complémentaire du milieu souterrain

 

Modification n°5 :

Note de présentation

 

2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Le PADD définit les orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues pour l’ensemble de la commune à l’horizon 2017. Il constitue la base du PLU.
C’est à partir des objectifs ci-dessous que le règlement du PLU a été établi :

• Préserver et profiter durablement d’un cadre de vie d’exception,
• Favoriser un développement raisonné de l’habitat,
• Structurer la cité et gagner en attractivité par les équipements,
• Valoriser le potentiel économique et touristique,
• Réorganiser les transports comme facteur de régulation du trafic,
• Faire de la qualité paysagère la base du développement urbain.

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 2

3. Le Zonage

PLU Obernai – partie Nord
PLU Obernai – partie Sud
PLU Obernai – Planche 1
PLU Obernai – Planche 2
PLU Obernai – Planche 3
PLU Obernai – Planche 4
PLU Obernai – Planche 5
PLU Obernai – Planche 6

Le règlement du PLU
Il permet de fixer les règles d’affectation des sols en délimitant quatre types de zones :

• les zones urbaines : U
• les zones à urbaniser : AU
• les zones agricoles : A
• les zones naturelles et forestières : N

Ainsi, le règlement fixe des règles d’utilisation des sols, applicables à l’intérieur de chacune de ces zones, et détermine leur constructibilité selon une présentation type, dans les conditions prévues à l’article R. 123-9 du code de l’urbanisme.
Le règlement
L’atlas des emplacements réservés

4. Les Orientations d’Aménagement

Elles concernent des quartiers ou des secteurs et donnent un cadre aux futures constructions en précisant l’aménagement des espaces.

Les Orientations d’Aménagement

5. Les Annexes

Annexes : Le secteur affecté par le bruit des infrastructures de transport terrestre
Annexes
Plan Annexe

Annexes : Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Strasbourg-Entzheim
Annexes
Plan d’exposition au bruit

Annexe : secteur d’information sur les sols

Annexes sanitaires

Réseau d’eau potable : note, planche n°1 et n°2
Note

Réseau d’Assainissement plans n°1 à n°7
Plan n°1
Plan n°2
Plan n°3
Plan n°4
Plan n°5
Plan n°6
Plan n°7

Elimination des déchets
Elimination des déchets

Les Servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes
Planche 1 1/5000
Planche 3-1/10000

 

PLU d’Obernai – modification n°5

L’enquête publique concernant la modification n°5 du PLU d’Obernai s’est déroulée du jeudi 8 juin 2023 au vendredi 7 juillet 2023.

A l’issue de cette enquête, la commissaire enquêtrice a rendu son rapport final et ses conclusions, qui sont tenus à la disposition du public pendant 1 an.

La modification n°5 du PLU d’Obernai a été approuvée par délibération du Conseil Communautaire en date du 14 novembre 2023.

Rapport du commissaire enquêteur – Modification n°5 du PLU d’Obernai Rapport du commissaire enquêteur – Modification n°5 du PLU d’Obernai – Avis et conclusions Rapport du commissaire enquêteur annexes