Urbanisme – Habitat

URBANISME

 

Plans locaux d’urbanisme des communes membres

 

BERNARDSWILLER

 

Rapport d’enquête – PLU Bernardswiller (47 Mo)

 

PLU approuvé

Rapport de présentation (28 Mo) Projet d’aménagement et de développement durables Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit (9 Mo) Règlement graphique (7 Mo)

 

Annexes

Annexes sanitaires Servitudes d’utilité publique Divers

 

INNENHEIM

 

Rapport de présentation

Rapport 1 (14 Mo) Rapport 2 (14 Mo) Rapport 3 (17 Mo)

 

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) (5 Mo) Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (3 Mo) Règlement Plan de zonage Servitudes d’utilité publique (SUP)

 

Annexes

Assainissement (7 Mo) Déchets Etude Hamster Plan exposition bruit (9 Mo) Plans réseau eau Transports Expertise zone humide (8 Mo)

 

Délibérations

Modification simplifiée n°1 DCM révision n°1

 

 

KRAUTERGERSHEIM

 

Rapport enquête publique modification n°2 Substitution de la page 23 Dossier de modification n°2 (13,9 Mo) Projet d’Aménagement et de Développement Durable Orientations d’Aménagement et de Programmation Rapport de présentation Plan de Règlement 1/2000 Plan de Règlement 1/5000 PLU Règlement

 

 

 

MEISTRATZHEIM

 

Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durable Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Note R.123-8 code de l’environnement Etude L.151-38 code de l’urbanisme Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit

 

Annexes

Annexe : Liste des servitudes Annexe : Notice assainissement Annexe : Notice déchets Annexe : Notice eau potable Annexe : SIS Décharge 2 Meistratzheim Annexe : SIS Décharges 1-4 Meistratzheim

 

Modification n°3 du PLU

Rapport final de l’enquête publique Conclusions finales de l’enquête publique Approbation de la modification n°3 du PLU de Meistratzheim Note de présentation Notice explicative Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit

 

 

 

NIEDERNAI

 

Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durables PLU – Règlement Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

Annexes

Annexe sur le classement des infrastructures de transports terrestres Plan des annexes 1/5000 Note relative au réseau d’eau Plan annexe : Alimentation en eau potable Note relative au réseau d’assainissement Plan annexe : Assainissement 1/2000 Note relative au système d’élimination des déchets Liste des servitudes d’utilité publique Plan des servitudes d’utilité publique 1/5000

 

 

 

 

OBERNAI

 

PLU – Règlement

Plan de zonage 1/2000 – N°1 Plan de zonage 1/2000 – N°2

Plan de zonage 1/2000 – N°3 Plan de zonage 1/2000 – N°4

Plan de zonage 1/2000 – N°5 Plan de zonage 1/2000 – N°6

Plan de zonage 1/5000 Rapport Annexes Modification approuvée (68,1 Mo)

 

   

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