URBANISME
Plans locaux d’urbanisme des communes membres
BERNARDSWILLER
Rapport d’enquête – PLU Bernardswiller (47 Mo)
PLU approuvé
Rapport de présentation (28 Mo) Projet d’aménagement et de développement durables Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit (9 Mo) Règlement graphique (7 Mo)
Annexes
Annexes sanitaires Servitudes d’utilité publique Divers
INNENHEIM
Rapport de présentation
Rapport 1 (14 Mo) Rapport 2 (14 Mo) Rapport 3 (17 Mo)Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) (5 Mo) Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (3 Mo) Règlement Plan de zonage Servitudes d’utilité publique (SUP)
Annexes
Assainissement (7 Mo) Déchets Etude Hamster Plan exposition bruit (9 Mo) Plans réseau eau Transports Expertise zone humide (8 Mo)
Délibérations
Modification simplifiée n°1 DCM révision n°1
KRAUTERGERSHEIM
Rapport enquête publique modification n°2 Substitution de la page 23 Dossier de modification n°2 (13,9 Mo) Projet d’Aménagement et de Développement Durable Orientations d’Aménagement et de Programmation Rapport de présentation Plan de Règlement 1/2000 Plan de Règlement 1/5000 PLU Règlement
MEISTRATZHEIM
Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durable Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Note R.123-8 code de l’environnement Etude L.151-38 code de l’urbanisme Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit
Annexes
Annexe : Liste des servitudes Annexe : Notice assainissement Annexe : Notice déchets Annexe : Notice eau potable Annexe : SIS Décharge 2 Meistratzheim Annexe : SIS Décharges 1-4 Meistratzheim
Modification n°3 du PLU
Rapport final de l’enquête publique Conclusions finales de l’enquête publique Approbation de la modification n°3 du PLU de Meistratzheim Note de présentation Notice explicative Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit
NIEDERNAI
Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durables PLU – Règlement Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Orientations d’Aménagement et de Programmation
Annexes
Annexe sur le classement des infrastructures de transports terrestres Plan des annexes 1/5000 Note relative au réseau d’eau Plan annexe : Alimentation en eau potable Note relative au réseau d’assainissement Plan annexe : Assainissement 1/2000 Note relative au système d’élimination des déchets Liste des servitudes d’utilité publique Plan des servitudes d’utilité publique 1/5000
OBERNAI
Le PLU se compose ainsi :
- Le Rapport de présentation
- Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD),
- Le Zonage et le Règlement
- Les Orientations d’Aménagement
- Les Annexes
L’ensemble des documents du PLU sont consultables en Mairie.
1. Le Rapport de présentation
C’est un document explicatif pour comprendre les interactions entre le territoire et son projet.
Sommaire et introduction
Etat initial du site et de l’environnement
Etat initial du site et de l’environnement suite
Etat initial du site et de l’environnement suite 2
Analyse socio-économique
Définition des enjeux de développement
Définition des enjeux de développement suite
Exposé des choix et justifications du PLU
Exposé des choix et justifications du PLU suite
Exposé des choix et justifications du PLU suite 2
Révision simplifiée n°1
Révision simplifiée n°2
Modification n°4 :
Note de présentation
Étude pédologique pour la recherche de terrains à caractère hydromorphe
Étude hydraulogique de l’Ehn
Diagnostic environnemental complémentaire du milieu souterrain
2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Le PADD définit les orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues pour l’ensemble de la commune à l’horizon 2017. Il constitue la base du PLU.
C’est à partir des objectifs ci-dessous que le règlement du PLU a été établi :
- Préserver et profiter durablement d’un cadre de vie d’exception,
- Favoriser un développement raisonné de l’habitat,
- Structurer la cité et gagner en attractivité par les équipements,
- Valoriser le potentiel économique et touristique,
- Réorganiser les transports comme facteur de régulation du trafic,
- Faire de la qualité paysagère la base du développement urbain.
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 2
3. Le Zonage
PLU Obernai – partie Nord
PLU Obernai – partie Sud
PLU Obernai – Planche 1
PLU Obernai – Planche 2
PLU Obernai – Planche 3
PLU Obernai – Planche 4
PLU Obernai – Planche 5
PLU Obernai – Planche 6
Le règlement du PLU
Il permet de fixer les règles d’affectation des sols en délimitant quatre types de zones :
- les zones urbaines : U
- les zones à urbaniser : AU
- les zones agricoles : A
- les zones naturelles et forestières : N
Ainsi, le règlement fixe des règles d’utilisation des sols, applicables à l’intérieur de chacune de ces zones, et détermine leur constructibilité selon une présentation type, dans les conditions prévues à l’article R. 123-9 du code de l’urbanisme.
Le règlement
L’atlas des emplacements réservés
4. Les Orientations d’Aménagement
Elles concernent des quartiers ou des secteurs et donnent un cadre aux futures constructions en précisant l’aménagement des espaces.
Les Orientations d’Aménagement
5. Les Annexes
Annexes : Le secteur affecté par le bruit des infrastructures de transport terrestre
Annexes
Plan Annexe
Annexes : Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Strasbourg-Entzheim
Annexes
Plan d’exposition au bruit
Annexe : secteur d’information sur les sols
Annexes sanitaires
Réseau d’eau potable : note, planche n°1 et n°2
Note
Réseau d’Assainissement plans n°1 à n°7
Plan n°1
Plan n°2
Plan n°3
Plan n°4
Plan n°5
Plan n°6
Plan n°7
Elimination des déchets
Elimination des déchets
Les Servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes
Planche 1 1/5000
Planche 3-1/10000
