URBANISME
Plans locaux d’urbanisme des communes membres
BERNARDSWILLER
Rapport d’enquête – PLU Bernardswiller (47 Mo)
PLU approuvé
Rapport de présentation (28 Mo) Projet d’aménagement et de développement durables Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit (9 Mo) Règlement graphique (7 Mo)
Annexes
Annexes sanitaires Servitudes d’utilité publique Divers
INNENHEIM
Rapport de présentation
Rapport 1 (14 Mo) Rapport 2 (14 Mo) Rapport 3 (17 Mo)Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) (5 Mo) Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (3 Mo) Règlement Plan de zonage Servitudes d’utilité publique (SUP)
Annexes
Assainissement (7 Mo) Déchets Etude Hamster Plan exposition bruit (9 Mo) Plans réseau eau Transports Expertise zone humide (8 Mo)
Délibérations
Modification simplifiée n°1 DCM révision n°1
KRAUTERGERSHEIM
Rapport enquête publique modification n°2 Substitution de la page 23 Dossier de modification n°2 (13,9 Mo) Projet d’Aménagement et de Développement Durable Orientations d’Aménagement et de Programmation Rapport de présentation Plan de Règlement 1/2000 Plan de Règlement 1/5000 PLU Règlement
MEISTRATZHEIM
Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durable Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Note R.123-8 code de l’environnement Etude L.151-38 code de l’urbanisme Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit
Annexes
Annexe : Liste des servitudes Annexe : Notice assainissement Annexe : Notice déchets Annexe : Notice eau potable Annexe : SIS Décharge 2 Meistratzheim Annexe : SIS Décharges 1-4 Meistratzheim
Modification n°3 du PLU
Rapport final de l’enquête publique Conclusions finales de l’enquête publique Approbation de la modification n°3 du PLU de Meistratzheim Note de présentation Notice explicative Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement écrit
NIEDERNAI
Rapport de présentation Projet d’Aménagement et de Développement Durables PLU – Règlement Plan de zonage 1/2000 Plan de zonage 1/5000 Orientations d’Aménagement et de Programmation
Annexes
Annexe sur le classement des infrastructures de transports terrestres Plan des annexes 1/5000 Note relative au réseau d’eau Plan annexe : Alimentation en eau potable Note relative au réseau d’assainissement Plan annexe : Assainissement 1/2000 Note relative au système d’élimination des déchets Liste des servitudes d’utilité publique Plan des servitudes d’utilité publique 1/5000
OBERNAI
PLU – Règlement
Plan de zonage 1/2000 – N°1 Plan de zonage 1/2000 – N°2
Plan de zonage 1/2000 – N°3 Plan de zonage 1/2000 – N°4
Plan de zonage 1/2000 – N°5 Plan de zonage 1/2000 – N°6
Plan de zonage 1/5000 Rapport Annexes Modification approuvée (68,1 Mo)