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CREDITS

Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH.
 

EDITEUR

Le site cc-paysdesainteodile.fr est édité par la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile (CCPO) – 38 rue du Maréchal Koenig – B.P. 85 – 67213 OBERNAI Cedex
 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site cc-paysdesainteodile.fr est M. Bernard FISCHER, Président de la CCPO.
La responsable éditoriale du site cc-paysdesainteodile.fr est Mme Audrey SCHIMBERLE, directrice de la CCPO.
 

HEBERGEUR

Le site cc-paysdesainteodile.fr est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 –
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.
 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site cc-paysdesainteodile.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la CCPO ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la CCPO ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

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